Préavis municipal n° 9 Demande de crédit pour l'achat d'un tracteur pour le service de la voirie
	Préavis municipal n° 8 Demande de crédit pour le goudronnage de la déchetterie
	Préavis municipal n° 7 Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements pour la législature 2011 – 2016
	Rapport municipal concernant le plan d’investissements pour la législature 2011 – 2016
	Préavis municipal n° 4 Dépenses imprévisibles et exceptionnelles
	Préavis municipal n° 3 Demande d’autorisation générale de plaider
	Préavis municipal n° 2 Demande d’autorisation générale de statuer sur les aliénations et les acquisitions d’immeubles et de droits réels immobiliers
	Préavis municipal n° 1 Arrêté communal d’imposition pour 2012
	Préavis municipal n° 53 Demande de crédit pour le remplacement de l’éclairage public au Chemin des Crêts
	Préavis municipal n° 52 Demande de crédit de CHF. 493'000.- TTC pour l’amélioration du réseau de distribution d’eau potable et de défense incendie par la pose d’une conduite maîtresse à l’Est
	Préavis municipal n° 51 Demande de crédit pour la réfection des chemins de montagne Projet ERABLE (1ère étape)
	Préavis municipal n° 50 Demande de crédit pour l’achat d’une parcelle de parking à la Grand-rue 11
	Préavis municipal n° 49 Demande de participation financière à l’entreprise de correction fluviale du Ruz de la Praz
	Préavis municipal n° 48 Rapport concernant la motion de MM. Julien Leresche et consorts
	Préavis municipal n° 47 Demande de crédit pour la réfection d'un tronçon de la Grand-rue
	Préavis municipal n° 46 arrêté communal d'imposition 2011
	Préavis municipal n° 45 crédit pour achat du hangar de l'Etat de Vaud
	Préavis municipal n° 44 Adhésion à l'ARAS 2 août 2010
	Rapport de gestion 2009
	Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
	Préavis municipal No 43 relatif au Règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
	Préavis municipal n° 42 relatif à l'agrandissement du réservoir supérieur des Communs
	Préavis municipal n° 41 Réfection services Chez Barrat-Fontanasson
	préavis municipal n° 40 relatif aux élections communales générales 2011-2016
	préavis municipal n° 39 relatif aux délégations à l'AscoVaBaNo
	Préavis municipal No 37 concernant l’achat d’un véhicule communal
	Préavis municipal No 36 relatif à l’adhésion à l'Association scolaire intercommunale de Vallorbe, Ballaigues, Vallon du Nozon (AscoVaBaNo)
	Préavis municipal No 35 concernant l’arrêté communal d’imposition pour 2010
	Préavis No 34 : STEP - Remplacement de l’installation de dégrillage. Demande de crédit spéciale pour dépense exceptionnelle
	Préavis municipal No 33 concernant la rémunération de la Municipalité, en réponse à la proposition de décision présentée par le conseiller Raymond Durussel
	Préavis municipal relatif à une demande de crédit pour le emplacement des réseaux de distribution d'eau et d'assainissement à la Ruelle du Coteau
	Préavis municipal No 30 relatif à une demande de crédit pour la réfection des services et du revêtement de la Vieille Route (partie ouest)
	Préavis municipal No 29 relatif à la réfection du chauffage du Temple